Mentions légales
Éditeur du site
Le site Maison Green est édité par MOAN, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 200 €, immatriculée au RCS de Rouen sous le numéro 988 836 037 (SIRET 988 836 037 00016), exploitant l’enseigne Maison Green, dont le siège social est situé 27 rue du Général Leclerc, 76000 Rouen.
Siège social : 27 rue du Général Leclerc, 76000 Rouen. Boutique et préparation des commandes : 42 rue de la République, 76000 Rouen.
Directeur de la publication : Mourad Djelassi, en qualité de Président.
Contact : bonjour@maisongreen.fr.
Hébergement
Le site est hébergé par Railway Corporation, 548 Market Street, PMB 68956, San Francisco, CA 94104, États-Unis — https://railway.com.
Paiement
Les paiements par carte bancaire sont traités par Stripe Payments Europe Limited, 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin D02 H210, Irlande — https://stripe.com. Maison Green n’a jamais accès à vos données bancaires.
Conception et réalisation
Site conçu et développé par Martin Petit, entrepreneur individuel (AE Martin Petit — Web Design & Services), SIRET 130 174 790 00019, 60 route d’Hautot, 76190 Étoutteville.
Propriété intellectuelle
Le nom et la marque Maison Green, le logo, les textes, la mise en page et le code du site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite de l’éditeur est interdite. Les marques et visuels des produits vendus appartiennent à leurs fabricants respectifs.
Vente d’alcool
L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.
La vente de boissons alcooliques aux mineurs est interdite (article L3342-1 du Code de la santé publique). Une confirmation d’âge est demandée à la commande et le livreur peut exiger une pièce d’identité à la remise : en cas de refus ou si le client est mineur, les boissons alcooliques ne sont pas remises.
Produits à base de CBD
Les produits à base de chanvre (CBD) proposés sont issus de variétés autorisées et leur teneur en THC est conforme à la réglementation française (0,3 % maximum). Ils sont réservés aux personnes majeures, ne sont pas des médicaments et ne revendiquent aucune propriété thérapeutique. Déconseillés aux femmes enceintes ou allaitantes. Ne pas conduire après consommation.
Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité (lien « Confidentialité » en bas de chaque page).
Médiation et litiges
Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation après une réclamation écrite restée sans réponse satisfaisante : médiateur en cours de désignation, ses coordonnées seront publiées sur cette page.
Les présentes mentions sont soumises au droit français.